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Achat sur plan : comment décrypter la notice technique ?

achat sur plan logement neuf
Une étude attentive de la notice technique jointe au contrat de réservation est essentielle pour garantir son achat sur plan. © Kishivan pour Fotolia

Tags : Immobilier neuf, achat sur plan, VEFA


Pour l’achat d’un logement neuf sur plan, la notice technique présentée dès le contrat de réservation engage le promoteur. Il faut donc qu’elle corresponde aux attentes des futurs propriétaires tant techniquement qu’au niveau des équipements.

Étape primordiale de l’achat sur plan d’un logement neuf ou en VEFA, vente en état futur d'achèvement : la signature du contrat de réservation. Un contrat qui détermine de nombreux points importants comme la description du logement, des clauses suspensives, le prix de vente ou encore le délai de rétractation, sans oublier la fameuse note technique.
Une note technique qui indique la situation du logement dans l'immeuble ou dans l'ensemble du programme, la liste détaillée des équipements collectifs comme l'ascenseur ou le vide-ordures, les différents matériaux de construction, leur nature et leur qualité. Il faut donc savoir la décrypter pour assurer la qualité technique du bâtiment et de son futur logement.

Quelle est l’importance de la notice technique ?


Première étape de l'achat d'un logement neuf, au moment de la signature du contrat de réservation, des modifications peuvent encore être apportées par le promoteur. Si des éléments sont essentiels pour l’acquéreur comme la grandeur d’une terrasse par exemple, il faut que sa superficie soit clairement indiquée dès le contrat de réservation. Sinon, l’acquéreur pourra perdre son dépôt de garantie s’il refuse d’acheter au final pour cette raison.
Jointe au contrat de réservation, la notice technique décrit donc précisément la qualité de la construction, les matériaux utilisés ou encore les équipements promis : volets roulants électriques, cuisine équipée… 
Il faut donc vérifier ligne par ligne la qualité des éléments, de l’épaisseur des cloisons aux faïences dans la salle de bain.

Quels sont les points techniques à vérifier ?


- Pour les façades, pour de bonnes performances acoustiques et énergétiques, compter une façade de 18 centimètres d’épaisseur minimum, sans oublier un matériau supprimant les ponts thermiques en extérieur.
- Entre les étages, si le minimum légal impose une dalle béton de 18 cm, mieux vaut préférer une dalle de 20 cm avec une chape isophonique de 5 cm d’épaisseur.
- A propos des cloisons, entre les appartements, il faut un minimum de 18 cm de cloisons épaisses en béton, dotées de plaques de plâtre avec un isolant phonique, plutôt que des cloisons de 16 cm avec enduit.
- Les portes postformées isoleront mieux du bruit et offriront une meilleure qualité que les portes isoplane à âme alvéolaire. Autre option : le best : des portes pleines en bois massif.
- Pour les fenêtres, bon compromis avec les fenêtres bois-aluminium. S’il s’agit de fenêtres alu double vitrage de 24 mm, il faut qu’elles soient à rupture de pont thermique.
Conseil : A noter qu’en cas de modifications importantes par rapport au descriptif de départ (ou si le prix est supérieur de 5 % au prix initial ou encore si la signature officielle de la vente n’a pas lieu dans le délai imparti), le dépôt de garantie de maximum 5 % du prix de vente peut être remboursé dans sa totalité. Lire le calendrier de paiement d'un achat en VEFA.

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